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  3. Arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation de l'état-major de l'armée de l'air et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de l'air
  4. Titre II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
  5. Article 11

Arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation de l'état-major de l'armée de l'air et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de l'air - Article 11

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
2 juillet 2021

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 6e3eb181-cebc-44b9-bfd1-051a7396ef51
Début de validité
2 juillet 2021
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000043757949/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000043757949/article-11/versions/6e3eb181-cebc-44b9-bfd1-051a7396ef51/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Titre IER : ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE Consulter cette section

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  3. Titre II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE Consulter cette section
    1. Article 11
    2. Article 12
  4. Titre III : DISPOSITIONS DIVERSES Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Titre IER : ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE Consulter cette section

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  3. Titre II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE Consulter cette section
    1. Article 11
    2. Article 12
  4. Titre III : DISPOSITIONS DIVERSES Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
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Texte

Sont directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace :

1° L'inspection de l'armée de l'air et de l'espace ;

2° Le service d'information et de relations publiques de l'armée de l'air et de l'espace, dont les attributions sont précisées par une instruction particulière ;

3° Le délégué à la condition du personnel ;

4° Le délégué au patrimoine ;

5° Le délégué aux réserves.

L'inspecteur du service de santé pour l'armée de l'air et de l'espace est placé auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace pour remplir les missions prévues par l'arrêté du 3 janvier 2013 susvisé.


Notes


Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 1 janvier 2021 Version 11 — MODIFIE
  2. 2 juillet 2021 Version 11 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Article 12 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 juin 2021 - art. 1

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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