Arrêté du 21 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention « parachutisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » - Article 10

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Version: Mise à jour en retard — 4f55dc80-e81c-46c7-999d-a49fdbe178ae
Début de validité: 1 janvier 2022
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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Sommaire du texte

Les annexes I à VIII du même arrêté sont remplacées par les trois annexes I, II et III au présent arrêté.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 février 2017
Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII, Art. Annexe VIII

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