Arrêté du 21 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention « parachutisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » - Article 9
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 6c498765-8f27-4553-a805-c1df016b4a85
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000043952795/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000043952795/article-9/versions/6c498765-8f27-4553-a805-c1df016b4a85/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 février 2017Art. 11
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 février 2017 - art. 11 (VD)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 11