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Arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - Article 8

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Mise à jour en retard — 4cc4c0dd-ec84-407c-8c43-f2fe7b5aacf8
Début de validité
3 septembre 2021
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000044013495/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000044013495/article-8/versions/4cc4c0dd-ec84-407c-8c43-f2fe7b5aacf8/
Sommaire du texte

Le tableau récapitulatif des dispenses des “ exigences préalables à l'entrée en formation ” (EPEF) et des “ exigences préalables à la mise en situation professionnelle ” (EPMSP), ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ” mention “ activités aquatiques et de la natation ”, figure en annexe III au présent arrêté.


Notes

Conformément au I de l’article 10 de l’arrêté du 29 juillet 2021, ces dispositions s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter du 1er janvier 2022.

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