Décret n° 2021-1156 du 7 septembre 2021 relatif à l'accès au troisième cycle des études de médecine - Article 1
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 675233b6-5400-46a7-a25f-a95f847afe7b
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 9 juin 2026 à 21h31
- Import Jurisfac
- 15 octobre 2026 à 01h36 — a515f9ca-40db-4e66-a86c-81c853dd27b0
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000044027637/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000044027637/article-1/versions/675233b6-5400-46a7-a25f-a95f847afe7b/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducationArt. R632-3, Art. R632-4, Art. R632-5, Art. R632-6, Art. R632-7, Art. R632-8, Art. R632-9
A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducationArt. R632-2-2, Art. R632-2-3, Art. R632-2-4, Art. R632-2-5, Art. R632-2-6, Art. R632-2-7, Art. R632-2-8, Art. R632-2-9, Art. R632-2-10
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducationSct. Sous-section 1 : L'accès au troisième cycle des études de médecine, Art. R632-2, Art. R632-2-1
Historique
Évolution juridique
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Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREE Code de l'éducation - art. R632-2-10 (M)
- CREE Code de l'éducation - art. R632-2-2 (V)
- CREE Code de l'éducation - art. R632-2-3 (V)
- CREE Code de l'éducation - art. R632-2-4 (V)
- CREE Code de l'éducation - art. R632-2-5 (M)
- CREE Code de l'éducation - art. R632-2-6 (V)
- CREE Code de l'éducation - art. R632-2-7 (V)
- CREE Code de l'éducation - art. R632-2-8 (V)
- CREE Code de l'éducation - art. R632-2-9 (V)
Modifications et abrogations
- ABROGE Code de l'éducation - art. R632-3 (Ab)
- ABROGE Code de l'éducation - art. R632-4 (Ab)
- ABROGE Code de l'éducation - art. R632-5 (Ab)
- ABROGE Code de l'éducation - art. R632-6 (Ab)
- ABROGE Code de l'éducation - art. R632-7 (Ab)
- ABROGE Code de l'éducation - art. R632-8 (Ab)
- ABROGE Code de l'éducation - art. R632-9 (Ab)
- MODIFIE Code de l'éducation - Sous-section 1 : L'accès au troisième cycle des... (V)
- MODIFIE Code de l'éducation - art. R632-2 (V)
- MODIFIE Code de l'éducation - art. R632-2-1 (M)
Citations
- CITATION sous-section 1 de la section 3 du chapitre II du titre III du livre VI du code de l'éducation — Référence sans identifiant DILA
Liens entrants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article R632-2-7
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article R632-2-10
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article R632-2-2
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article R632-2-3
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article R632-2-4
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article R632-2-5
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article R632-2-6
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article R632-2-8
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article R632-2-9
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article R632-2
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article R632-2-1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article R632-5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article R632-6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article R632-3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article R632-4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article R632-7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article R632-8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article R632-9