Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 23 septembre 2021 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) préparé dans les établissements de l'enseignement agricole à compter de la session 2022
  4. Article 11

Arrêté du 23 septembre 2021 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) préparé dans les établissements de l'enseignement agricole à compter de la session 2022 - Article 11

Mise à jour en retard

Consulter à une date

Aujourd’hui

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — b9e8a248-35e6-4535-bf6e-4e1d0d47a1dd
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 4 août 2025 à 22h04
Import Jurisfac
18 septembre 2026 à 15h34 — 2b6a986d-7d84-4ae8-9251-29f8cc0b5469
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000044101206/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000044101206/article-11/versions/b9e8a248-35e6-4535-bf6e-4e1d0d47a1dd/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
  12. Article 12
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
  12. Article 12
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

Le présent arrêté s'applique à partir de la session 2022 de l'examen de la série STAV du baccalauréat technologique et aux épreuves anticipées organisées au titre de cette session de l'examen.

Il abroge, à compter de son entrée en vigueur :

1° L'arrêté du 31 juillet 2018 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique série " sciences et technologies de l'agronomie et du vivant " (STAV) préparé dans les établissements de l'enseignement agricole à compter de la session 2021 ;

2° L'arrêté du 22 mars 2019 relatif au référentiel de formation de la série " sciences et technologies de l'agronomie et du vivant " (STAV) du baccalauréat technologique ;

3° L'arrêté du 20 mai 2019 relatif aux modalités d'organisation et de prise en compte des évaluations réalisées en cours de formation dans les classes conduisant au baccalauréat technologique série " sciences et technologies de l'agronomie et du vivant " (STAV) préparé dans les établissements de l'enseignement agricole à compter de la session 2021.

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2019
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17

Historique

Évolution juridique

La source ne fournit aucune version datée exploitable.

Corrections de données

  1. Connue le 18 septembre 2026 à 15h34Correction des données source
↑ Retour au niveau parent
← Article 10Article 12 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2018 (V)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 22 mars 2019, v. init.
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mai 2019 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mai 2019 - art. 1 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mai 2019 - art. 10 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mai 2019 - art. 11 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mai 2019 - art. 12 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mai 2019 - art. 13 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mai 2019 - art. 14 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mai 2019 - art. 15 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mai 2019 - art. 16 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mai 2019 - art. 17 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mai 2019 - art. 2 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mai 2019 - art. 3 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mai 2019 - art. 4 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mai 2019 - art. 5 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mai 2019 - art. 6 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mai 2019 - art. 7 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mai 2019 - art. 8 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mai 2019 - art. 9 (VT)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2018 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) préparé dans les établissements de l'enseignement agricole à compter de la session 2021
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mai 2019 relatif aux modalités d'organisation et de prise en compte des évaluations réalisées en cours de formation dans les classes conduisant au baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) préparé dans les établissements de l'enseignement agricole à compter de la session 2021
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 12
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 13
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 14
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 15
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 16
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 17

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
4 août 2025 à 22h04
Date de l’import Jurisfac
18 septembre 2026 à 15h34
Identifiant de l’import Jurisfac
2b6a986d-7d84-4ae8-9251-29f8cc0b5469
Archive
LEGI_20250804-215726.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données