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Arrêté du 23 septembre 2021 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) préparé dans les établissements de l'enseignement agricole à compter de la session 2022 - Article 8

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Mise à jour en retard — 1a5b0fd4-8ed5-436a-a794-114572407718
Début de validité
1 janvier 2022
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 4 août 2025 à 22h04
Import Jurisfac
18 septembre 2026 à 15h34 — 2b6a986d-7d84-4ae8-9251-29f8cc0b5469
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000044101200/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000044101200/article-8/versions/1a5b0fd4-8ed5-436a-a794-114572407718/
Sommaire du texte


Les candidats peuvent, le cas échéant, choisir au titre de l'enseignement optionnel une langue vivante étrangère autre que celles énumérées au deuxième alinéa de l'article 7 du présent arrêté à la condition qu'ils aient suivi l'enseignement correspondant en établissement ou auprès d'un centre national d'enseignement à distance, sous réserve de la mise en place d'une notation élaborée en concertation avec l'établissement de scolarisation des candidats.

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  1. Version 8 — ABROGE_DIFF

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  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11

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