Arrêté du 3 novembre 2021 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités du brevet de technicien supérieur - Article 2
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 0029cbec-49f7-47e8-88d1-038177726290
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000044332625/2026-10-27
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000044332625/article-2/versions/0029cbec-49f7-47e8-88d1-038177726290/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 octobre 2018Art. 3
- Arrêté du 2 mars 2020Art. 3
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 octobre 2018Art. 4 bis
- Arrêté du 2 mars 2020Art. 4 bis
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 octobre 2018 - art. 3 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 mars 2020 - art. 3 (V)