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Arrêté du 16 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « char à voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - Article 3

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Mise à jour en retard — cc084c15-e67a-49b7-a373-9d1b452fc651
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000044390605/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000044390605/article-3/versions/cc084c15-e67a-49b7-a373-9d1b452fc651/
Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 3


Liens sortants

Modifications et abrogations

Citations

  • CITATION Code du sport. - art. A212-35 — Cible absente ou non résolue
  • CITATION Code du sport. - art. A212-36 — Cible absente ou non résolue
  • CITATION Code du sport. - art. A212-52-1 — Cible absente ou non résolue

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3

Citations

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