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Arrêté du 16 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « char à voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - Article 9

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Mise à jour en retard — 9f705410-50ba-4744-87bf-5922febeb76b
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Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 24 juin 2026 à 22h00
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16 octobre 2026 à 17h23 — 8d7e8b01-20df-41ec-8ee8-eb2c3049d55c
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000044390619/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000044390619/article-9/versions/9f705410-50ba-4744-87bf-5922febeb76b/
Sommaire du texte

A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

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  • CITATION Code du sport. - art. A212-52 — Cible absente ou non résolue

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