Arrêté du 22 décembre 2021 relatif aux modalités et conditions de l'agrément des maîtres de stage des universités accueillant des étudiants de deuxième et de troisième cycles des études de médecine - Article 2
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — b90b54d9-2594-411e-846c-be23138cae6b
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 4 septembre 2025 à 21h31
- Import Jurisfac
- 20 septembre 2026 à 10h16 — 9fcada22-72b4-4a6e-bf66-136e2b39b11d
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000044626385/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000044626385/article-2/versions/b90b54d9-2594-411e-846c-be23138cae6b/
Sommaire du texte
Texte
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 avril 2017Art. 40-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 avril 2017Art. 21, Art. 24, Art. 25, Art. 35, Art. 36, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 57
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 avril 2017Art. 5
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 avril 2017Art. 17-1
Historique
Évolution juridique
La source ne fournit aucune version datée exploitable.
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 17-1 (M)
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 40-1 (V)
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 21 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 24 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 25 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 35 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 36 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 38 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 39 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 40 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 5 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 57 (V)
Liens entrants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article 17-1
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article 40-1
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 21
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 24
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 25
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 35
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 36
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 38
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 39
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 40
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 57