Arrêté du 22 décembre 2021 relatif aux modalités et conditions de l'agrément des maîtres de stage des universités accueillant des étudiants de deuxième et de troisième cycles des études de médecine - Article 1

Mise à jour en retard

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Version: Mise à jour en retard — acc0637d-246a-45eb-a620-970b9879525a
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 18 novembre 2015
Art. 5, Art. 6, Art. 7

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 18 novembre 2015
Art. 5, Art. 12, Art. 6, Art. 13

A créé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 18 novembre 2015
Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 18 novembre 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

TRANSFERE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 18 novembre 2015 - art. 5 (V)
TRANSFERE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 18 novembre 2015 - art. 6

CREE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 18 novembre 2015 - art. 10 (V)
CREE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 18 novembre 2015 - art. 11 (V)
CREE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 18 novembre 2015 - art. 12 (V)
CREE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 18 novembre 2015 - art. 13 (V)
CREE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 18 novembre 2015 - art. 8 (V)
CREE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 18 novembre 2015 - art. 9 (V)

MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 18 novembre 2015 - art. 1 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 18 novembre 2015 - art. 2 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 18 novembre 2015 - art. 3 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 18 novembre 2015 - art. 4 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 18 novembre 2015 - art. 5 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 18 novembre 2015 - art. 6 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 18 novembre 2015 - art. 7 (V)