Arrêté du 20 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2019 relatif aux différentes voies d'accès à la profession de professeur de danse en application de l'article L. 362-1 du code de l'éducation - Article 2

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Version: Mise à jour en retard — 0b0ebe5a-91d9-4180-bbe8-26fcd3c971ac
Début de validité: 27 décembre 2021
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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Sommaire du texte

Les annexes de l'arrêté du 23 juillet 2019 susvisé sont abrogées et remplacées par les annexes du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 juillet 2019
Art. Annexes

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MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 juillet 2019 - art. Annexes (M)