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  3. Arrêté du 20 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2019 relatif aux différentes voies d'accès à la profession de professeur de danse en application de l'article L. 362-1 du code de l'éducation
  4. Article 1

Arrêté du 20 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2019 relatif aux différentes voies d'accès à la profession de professeur de danse en application de l'article L. 362-1 du code de l'éducation - Article 1

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Mise à jour en retard — eb8381e9-8f32-4be3-98e9-03d1608a0625
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 1 août 2025 à 22h15
Import Jurisfac
18 septembre 2026 à 10h48 — e3efe800-e6f4-4d22-8aff-88e688a4c65f
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000044996028/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000044996028/article-1/versions/eb8381e9-8f32-4be3-98e9-03d1608a0625/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 juillet 2019
Art. 5, Art. 10, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 28, Art. 32



Historique

Évolution juridique

La source ne fournit aucune version datée exploitable.

Corrections de données

  1. Connue le 18 septembre 2026 à 10h48Correction des données source
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Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 juillet 2019 - art. 10 (M)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 juillet 2019 - art. 12 (M)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 juillet 2019 - art. 13 (M)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 juillet 2019 - art. 14 (M)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 juillet 2019 - art. 15 (VT)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 juillet 2019 - art. 20 (M)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 juillet 2019 - art. 21 (M)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 juillet 2019 - art. 22 (VT)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 juillet 2019 - art. 23 (VT)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 juillet 2019 - art. 28 (M)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 juillet 2019 - art. 32 (VT)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 juillet 2019 - art. 5 (M)

Citations

  • CITATION Code de l'éducation - art. L362-1
  • CITATION Code de l'éducation - art. L362-1-1 — Cible absente ou non résolue
  • CITATION Code de l'éducation - art. L362-3
  • CITATION Code de l'éducation - art. L362-4

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 5
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 10
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 12
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 13
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 14
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 15
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 20
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 21
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 22
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 23
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 28
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 32

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L362-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L362-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L362-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L362-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L362-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L362-3
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L362-4
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L362-4
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L362-1-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L362-1-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L362-1-1

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
1 août 2025 à 22h15
Date de l’import Jurisfac
18 septembre 2026 à 10h48
Identifiant de l’import Jurisfac
e3efe800-e6f4-4d22-8aff-88e688a4c65f
Archive
LEGI_20250801-220941.tar.gz ↗
Licence
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