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  3. Arrêté du 9 février 2022 fixant les modalités de certification prévues aux articles L. 556-1 et L. 556-2 du code de l'environnement, le référentiel, les modalités d'audit, les conditions d'accréditation des organismes certificateurs et les conditions d'équivalence prévus aux articles R. 512-39-1, R. 512-39-3, R. 512-46-25, R. 512-46-27, R. 512-66-1 et R. 515-106 du code de l'environnement, ainsi que les modèles d'attestation prévus aux articles R. 556-3 et R. 512-75-2 du code de l'environnement
  4. Annexe
  5. Article 97

Arrêté du 9 février 2022 fixant les modalités de certification prévues aux articles L. 556-1 et L. 556-2 du code de l'environnement, le référentiel, les modalités d'audit, les conditions d'accréditation des organismes certificateurs et les conditions d'équivalence prévus aux articles R. 512-39-1, R. 512-39-3, R. 512-46-25, R. 512-46-27, R. 512-66-1 et R. 515-106 du code de l'environnement, ainsi que les modèles d'attestation prévus aux articles R. 556-3 et R. 512-75-2 du code de l'environnement - Article 97

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26 février 2022

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Version
Mise à jour en retard — 4da73802-5e9b-44f7-a3cf-39967ed51e71
Début de validité
26 février 2022
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000045231601/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000045231601/article-97/versions/4da73802-5e9b-44f7-a3cf-39967ed51e71/
Sommaire du texte
  1. Section 1 : Généralités Consulter cette section

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  2. Section 2 : Référentiels de certification ou de reconnaissance professionnelle équivalente Consulter cette section

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  3. Section 3 : Processus de certification Consulter cette section

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  4. Section 4 : Processus de certification complémentaire relatif aux entreprises constituées de plusieurs établissements Consulter cette section

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  5. Section 5 : Exigences pour les organismes de certification Consulter cette section

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  6. Section 6 : Transfert de certification Consulter cette section

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  7. Section 7 : Equivalences à la certification Consulter cette section

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  8. Section 8 : Dispositions transitoires Consulter cette section

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  9. Section 9 : Dispositions diverses Consulter cette section

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  10. Annexe Consulter cette section

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  11. Annexe Consulter cette section

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  16. Annexe Consulter cette section
    1. Article sans numéro
    2. Article 89
    3. Article 90
    4. Article 91
    5. Article 92
    6. Article 93
    7. Article 94
    8. Article 95
    9. Article 96
    10. Article 97
  17. Annexe Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Section 1 : Généralités Consulter cette section

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  2. Section 2 : Référentiels de certification ou de reconnaissance professionnelle équivalente Consulter cette section

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  3. Section 3 : Processus de certification Consulter cette section

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  4. Section 4 : Processus de certification complémentaire relatif aux entreprises constituées de plusieurs établissements Consulter cette section

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  5. Section 5 : Exigences pour les organismes de certification Consulter cette section

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  6. Section 6 : Transfert de certification Consulter cette section

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  7. Section 7 : Equivalences à la certification Consulter cette section

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  8. Section 8 : Dispositions transitoires Consulter cette section

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  9. Section 9 : Dispositions diverses Consulter cette section

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  16. Annexe Consulter cette section
    1. Article sans numéro
    2. Article 89
    3. Article 90
    4. Article 91
    5. Article 92
    6. Article 93
    7. Article 94
    8. Article 95
    9. Article 96
    10. Article 97
  17. Annexe Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte

Afin de délivrer l'attestation mentionnée aux III. des articles R. 512-39-3 et R. 512-46-27 du code de l'environnement, l'entreprise fait usage du modèle ci-dessous.

Identification de l'entreprise certifiée, ou disposant de compétences équivalentes, délivrant l'attestation

Dénomination ou raison sociale : ..........................................................................................................................................................
SIRET (1) : ...................................................................................................................................................................................................
Statut juridique : .........................................................................................................................................................................................
domicilié :
Numéro : ........................................................... Voie : ......................................................... Lieu-dit : ....................................................
BP : .......................................................... Code postal : ......................................................... Ville : ......................................................
Pays : ...........................................................................................................................................................................................................
en sa qualité d'entreprise :
A.1 certifiée selon les exigences du référentiel défini à l'article 5 de l'arrêté du 9 février 2022 fixant les modalités de certification prévues aux articles L. 556-1 et L. 556-2 du code de l'environnement, le référentiel, les modalités d'audit, les conditions d'accréditation des organismes certificateurs et les conditions d'équivalence prévus aux articles R. 512-39-1, R. 512-39-3, R. 512-46-25, R. 512-46-27, R. 512-66-1 et R. 515-106 du code de l'environnement, ainsi que les modèles d'attestation prévus aux articles R. 556-3 et R. 512-75-2 du code de l'environnement
certificat numéro ............................................................................ délivré le ................................................................................ ,
et valable jusqu'au ............................................................................ , par ..................................................................................... ,
organisme accrédité pour la certification de services par ......................................... sous le numéro ............................... ;
ou
A.2 disposant de l'agrément ministériel/du certificat (2) ................................................................................................................. ,
sous le numéro ..................................................................... , délivré le ....................................................................................... ,
et valable jusqu'au .............................................................................. , par ................................................................................... ,
ministère/organisme accrédité pour la certification de services par ..................................................................................... ,
sous le numéro ........................................................... , conformément aux dispositions du référentiel ............................... ,
établi le et en vigueur en date du , reconnu équivalent à la certification selon le référentiel défini à l'article 5 de l'arrêté du 9 février 2022 fixant les modalités de certification prévues aux articles L. 556-1 et L. 556-2 du code de l'environnement, le référentiel, les modalités d'audit, les conditions d'accréditation des organismes certificateurs et les conditions d'équivalence prévus aux articles R. 512-39-1, R. 512-39-3, R. 512-46-25, R. 512-46-27, R. 512-66-1 et R. 515-106 du code de l'environnement, ainsi que les modèles d'attestation prévus aux articles R. 556-3 et R. 512-75-2 du code de l'environnement.

Description du site et de l'installation mise à l'arrêt définitif

A contrôlé la conformité des travaux de réhabilitation du site où sont sises les installations mises à l'arrêt définitif exploitées par :

☐ Personne morale ☐ Personne physique : ☐ Madame ☐ Monsieur

Dénomination ou raison sociale : ............................................................................................................

Code NAF3 : ...........................................

SIRET1 : ................................................

Régime actuel du site : ☐ Autorisation ☐ Enregistrement ☐ Déclaration

IED : Oui ☐ Non ☐

Obligations en matière de cessation d'activité4 : ☐ Autorisation ☐ Enregistrement

Référence de l'arrêté préfectoral d'autorisation ou d'enregistrement :

Domicilié à :

Numéro : ............................................. Voie : ......................................... Lieu-dit : ..............................................

BP : .......................................... Code postal : ......................................... Ville : ..................................................

Pays : ............................................................

Exploitant à (si adresses différentes) :

Numéro : ............................................. Voie : ......................................... Lieu-dit : ..............................................

BP : .......................................... Code postal : ......................................... Ville : ..................................................

Pays : ............................................................

Code AIOT : .............................................

Le cas échéant, nom et coordonnées du liquidateur judiciaire :

...........................................

Les installations classées mises à l'arrêt suivantes :

Dénomination usuelle Rubrique de la
nomenclature
et régime
Capacité
autorisée/enregistrée/déclarée
Date de la mise à
l'arrêt
Report de la
remise en état5
Ex : traitement de surface n° 1 Ex : 2565-2-a) -
enregistrement
Ex : 3 000 l Ex : 1er juin 2022 Ex : non

Occupant les parcelles suivantes :

Code département Commune Préfixe de section Numéro

Représentant une surface totale de :

Références des précédentes attestations délivrées suite à la mise à l'arrêt des installations :

................................................

Enjeux identifiés dans le schéma conceptuel

qui a identifié les enjeux suivants à proximité des installations mises à l'arrêt :

Typologie de logements (6) et distance par rapport au site :
....................................................................................................................................................................
Nature des activités (6) et distance par rapport au site :
....................................................................................................................................................................
Profondeur et nature des eaux souterraines (détailler pour chaque nappe, le cas échéant) :
....................................................................................................................................................................
Usages et vulnérabilité des eaux souterraines et superficielles identifiés :
....................................................................................................................................................................
Autres enjeux notables (7) :
....................................................................................................................................................................

Rappel des objectifs de la réhabilitation

Résumé des usages envisagés (6), des travaux et objectifs de réhabilitation prévus par arrêtés préfectoraux (8) ou, à défaut, dans le mémoire de réhabilitation :
...................................................................................................................................................................................................
En particulier, opérations prévues pour le réaménagement, le suivi et la surveillance du site en application de l'article L. 181-28 du code de l'environnement :
...................................................................................................................................................................................................
Référence, nom et date des arrêtés préfectoraux et du mémoire de réhabilitation définissant ces objectifs :
...................................................................................................................................................................................................
Référence du dossier de récolement, comprenant le rapport de fin de travaux et l'analyse des risques résiduels de fin de travaux :
Nom du document :
Date :
Version :
Rédigé par :

Conclusions relatives à la conformité des travaux de réhabilitation

Atteste, sans réserve, que les travaux réalisés sont cohérents avec le mémoire de réhabilitation ou, le cas échéant, avec les objectifs prescrits par le préfet et que l'état du site est compatible avec l'usage futur défini.

Le cas échéant, nature, dimensions et modalités de gestion des sources de pollution et pollutions concentrées découvertes en cours de réhabilitation :

......................................................

Surface totale réhabilitée :

Mode(s) de traitement In situ Sur site Hors site
Technique(s) utilisée(s)
Volumes de terres traitées
Volumes d'eaux traitées
Quantités de polluants traités

Conclusions de l'analyse des risques résiduels de fin de travaux :
.....................................................

Le cas échéant, description synthétique de la pollution résiduelle :
.....................................................

Mesures de restriction en place ou en cours de mise en oeuvre :
.....................................................

Surveillance en place ou en cours de mise en oeuvre :
.....................................................

Modalités de conservation de la mémoire en place ou en cours de mise en oeuvre :
.....................................................

Éventuelles observations mineures9 : .................................................

Nom du signataire de l'attestation : ......................................................................................................................................................
Le ................................................................................, à ...........................................................................................................................
Signature et cachet :

Annexe : le cas échéant, cartographie des pollutions résiduelles

Notes relatives à l'attestation

(1) Système informatique pour le répertoire des entreprises sur le territoire (obligatoire en l'absence de numéro d'identification unique).
(2) Type d'attestation démontrant le respect d'exigences spécifiées : barrer la mention inutile. L'encadré A2 peut également être utilisé par les entreprises délivrant l'attestation à titre transitoire.
(3) Code de la nomenclature d'activités française.
(4) En application du II de l'article R. 512-75-1 du code de l'environnement.
(5) En application de l'article R. 512-39 ou R. 512-46-24 bis du code de l'environnement, en cas de non-libération de terrain et avec l'accord du préfet.
(6) Le cas échéant, selon les types d'usage définis au I de l'article L. 556-1-A du code de l'environnement.
(7) Par exemple, établissements accueillant des publics sensibles.
(8) Y compris ceux pris en application de l'article R. 512-39-3 bis ou R. 512-56-27 bis du code de l'environnement.
(9) Seules des observations mineures peuvent être mentionnées dans l'attestation, dans la mesure où leur éventuelle prise en compte ne remet pas en cause la délivrance de l'attestation.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 26 février 2022 Version 97 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

59 relations · page 1.

Liens sortants

Citations

  • CITATION Code de l'environnement - art. L181-28 (V) — Cible absente ou non résolue
  • CITATION Code de l'environnement - art. L556-1 (V)
  • CITATION Code de l'environnement - art. L556-2 (V)
  • CITATION Code de l'environnement - art. R512-39 (VD)
  • CITATION Code de l'environnement - art. R512-39-1 (VD) — Cible absente ou non résolue
  • CITATION Code de l'environnement - art. R512-39-3 (VT) — Cible absente ou non résolue
  • CITATION Code de l'environnement - art. R512-46-25 (VD) — Cible absente ou non résolue
  • CITATION Code de l'environnement - art. R512-46-27 (VD) — Cible absente ou non résolue
  • CITATION Code de l'environnement - art. R512-66-1 (VT) — Cible absente ou non résolue
  • CITATION Code de l'environnement - art. R512-75-1 (VD) — Cible absente ou non résolue
  • CITATION Code de l'environnement - art. R512-75-2 (VD) — Cible absente ou non résolue
  • CITATION Code de l'environnement - art. R515-106 (VT) — Cible absente ou non résolue
  • CITATION Code de l'environnement - art. R556-3 (V) — Cible absente ou non résolue
  • CITATION I de l'article L. 556-1-A du code de l'environnement — Référence sans identifiant DILA

Liens entrants

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R515-106
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R512-66-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R512-46-27
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R512-39-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R512-46-25
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R512-46-27
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R512-66-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R512-46-27
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R512-66-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R512-75-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R512-39-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R512-46-25
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R512-66-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R512-39-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R512-46-25
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R512-46-27
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R512-66-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R512-75-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R515-106
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R512-39-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R512-46-25
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R512-46-27
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  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R515-106
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  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R512-39-3
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L556-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L556-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L556-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L556-2
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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
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