Arrêté du 25 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2016 portant création du certificat complémentaire « plongée profonde et tutorat » associé au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités de plongée subaquatique » - Article 1
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 3afb9692-1c99-4b76-b33b-d3fafd51e8d2
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000045346049/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000045346049/article-1/versions/3afb9692-1c99-4b76-b33b-d3fafd51e8d2/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er décembre 2016Art. 2
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 décembre 2016 - art. 2 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2