Arrêté du 25 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2016 portant création du certificat complémentaire « plongée profonde et tutorat » associé au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités de plongée subaquatique » - Article 9

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Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er décembre 2016
Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er décembre 2016
Art. Annexe IV

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 décembre 2016 - art. Annexe IV (Ab)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 décembre 2016 - art. Annexe I (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 décembre 2016 - art. Annexe II (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 décembre 2016 - art. Annexe III (V)