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Arrêté du 4 avril 2018 portant création de la mention « aviron et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - Article 8

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Mise à jour en retard — 12b9cea5-e68d-448d-a2ae-080161b622b9
Début de validité
1 décembre 2022
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000046328527/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000046328527/article-8/versions/12b9cea5-e68d-448d-a2ae-080161b622b9/
Sommaire du texte

Le tableau récapitulatif des dispenses des “ exigences préalables à l'entrée en formation ” (EPEF) et des “ exigences préalables à la mise en situation professionnelle ” (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ aviron et disciplines associées ” figure en annexe III au présent arrêté.

Notes

Conformément à l’article 9 de l’arrêté du 8 août 2022 (NOR : SPOV2225594A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er décembre 2022.

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  1. Version 8 — MODIFIE
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  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 7

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