Arrêté du 14 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 modifié portant création de la mention « activités physiques et sportives adaptées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - Article 9
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 51448f8a-1e6e-4d72-b6f8-e2cd588ad2f8
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000046529232/2026-10-31
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000046529232/article-9/versions/51448f8a-1e6e-4d72-b6f8-e2cd588ad2f8/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. Annexe I
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Sct. Annexes, Art. Annexe II, Art. Annexe III
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. Annexe I
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 juillet 2007 - Annexes (V)
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 juillet 2007 - art. Annexe II (VD)
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 juillet 2007 - art. Annexe III (VD)
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 juillet 2007 - art. Annexe I (VD)
Citations
- CITATION Code du sport. - art. A212-52 — Cible absente ou non résolue
Liens entrants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe III
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe I
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-52
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-52
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-52
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-52
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-52