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Arrêté du 17 novembre 2022 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien - Article 14

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
9 décembre 2022

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — b9bac0c8-54e8-4347-ae97-545b04818582
Début de validité
9 décembre 2022
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000046705970/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000046705970/article-14/versions/b9bac0c8-54e8-4347-ae97-545b04818582/
Sommaire du texte
  1. Titre IER : DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES Consulter cette section

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  2. Titre II : CONDITIONS ET MODALITÉS D'ADMISSION Consulter cette section

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  3. Titre III : CURSUS DES ÉTUDES Consulter cette section

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  4. Titre IV : ÉVALUATION DES ÉTUDES ET DÉLIVRANCE DU DIPLÔME Consulter cette section
    1. Article 14
    2. Article 15
    3. Article 16
    4. Article 17
    5. Article 18
  5. Titre V : OBTENTION DU DIPLÔME PAR LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE Consulter cette section

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  6. Titre VI : DISPOSITIONS FINALES Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
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Sommaire

  1. Titre IER : DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES Consulter cette section

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  2. Titre II : CONDITIONS ET MODALITÉS D'ADMISSION Consulter cette section

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  4. Titre IV : ÉVALUATION DES ÉTUDES ET DÉLIVRANCE DU DIPLÔME Consulter cette section
    1. Article 14
    2. Article 15
    3. Article 16
    4. Article 17
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  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
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Texte


Les unités d'enseignement donnent lieu à l'obtention de crédits européens dont le nombre et les modalités d'attribution, au cours des six semestres, sont définis par le règlement des études.
Cent quatre-vingts crédits sont requis pour l'obtention du diplôme.

Notes


Historique

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Évolution juridique

  1. 9 décembre 2022 Version 14 — VIGUEUR

Corrections de données

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Article 15 →

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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