Arrêté du 18 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2011 fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement dans le corps des professeurs de sport - Article 1
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 0dc7243b-c079-4ff3-abf5-b2e2454db8f8
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 19 septembre 2025 à 21h24
- Import Jurisfac
- 21 septembre 2026 à 09h06 — fdf8742a-96c9-4685-a45a-a08c12b62aa0
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047312405/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047312405/article-1/versions/0dc7243b-c079-4ff3-abf5-b2e2454db8f8/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 octobre 2011Art. 2
Historique
Évolution juridique
La source ne fournit aucune version datée exploitable.
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 octobre 2011 - art. 2 (M)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n° 85-720 du 10 juillet 1985 - art. 4
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2