Arrêté du 17 avril 2023 modifant l'arrêté du 28 février 2023 relatif au calendrier de la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master au titre de l'année universitaire 2023-2024 - Article 1
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — ca3032aa-c938-42fb-bdc9-bc970335905a
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047457418/2026-10-27
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047457418/article-1/versions/ca3032aa-c938-42fb-bdc9-bc970335905a/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 février 2023Art. 1, Art. 3
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 février 2023 - art. 1 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 février 2023 - art. 3 (V)