Arrêté du 1er juin 2023 modifiant l'arrêté du 22 août 2019 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense - Article 8
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 1ec863c6-df19-4685-993a-9399ab72530f
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047637936/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047637936/article-8/versions/1ec863c6-df19-4685-993a-9399ab72530f/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 août 2019Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 22 août 2019 - art. (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 22 août 2019 - art. (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 22 août 2019 - art. (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 22 août 2019 - art. (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 22 août 2019 - art. (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 22 août 2019 - art. (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro
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- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro