Décret n° 2023-469 du 15 juin 2023 relatif à la licence professionnelle « bachelor universitaire de technologie » - Article 3
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — bd647729-a1bc-430b-814e-0fc18636d189
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047694998/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047694998/article-3/versions/bd647729-a1bc-430b-814e-0fc18636d189/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n° 2017-411 du 27 mars 2017Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Décret n°2022-413 du 23 mars 2022Art. 1, Art. 2
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2017-411 du 27 mars 2017 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2017-411 du 27 mars 2017 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2017-411 du 27 mars 2017 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2017-411 du 27 mars 2017 - art. 4 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2022-413 du 23 mars 2022 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2022-413 du 23 mars 2022 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2022-413 du 23 mars 2022 - art. 2 (VT)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n° 2017-411 du 27 mars 2017
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2022-413 du 23 mars 2022
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n° 2017-411 du 27 mars 2017 relatif aux commissions pédagogiques nationales des diplômes universitaires de technologie
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n° 2022-413 du 23 mars 2022 portant prorogation des commissions pédagogiques nationales du diplôme universitaire de technologie
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2