Arrêté du 3 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier - Article 1
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 5ff86e12-0867-44b4-a464-ad3fcd88f0bc
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 25 février 2026 à 22h33
- Import Jurisfac
- 9 octobre 2026 à 08h06 — 50a2964b-d1af-41d7-aa03-f24f5510cc40
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047785144/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047785144/article-1/versions/5ff86e12-0867-44b4-a464-ad3fcd88f0bc/
Sommaire du texte
Texte
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 juillet 2009Art. 7 bis
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 juillet 2009Art. Annexe VIII
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 juillet 2009Art. 8
Historique
Évolution juridique
La source ne fournit aucune version datée exploitable.
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 7 bis (VT)
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. Annexe VIII (VT)
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 8 (VT)
Liens entrants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article 7 bis
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe VIII
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 8