Arrêté du 12 mai 2023 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2019 portant création de la mention « motonautisme et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - Article 7
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 1fdfbbc8-a19f-4de5-a531-6bebb010dc8a
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 17 juillet 2025 à 22h15
- Import Jurisfac
- 15 septembre 2026 à 02h19 — 84c60064-c284-42c2-8600-8c0d6e98704c
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047842988/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047842988/article-7/versions/1fdfbbc8-a19f-4de5-a531-6bebb010dc8a/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 juillet 2019Art. 8
Historique
Évolution juridique
La source ne fournit aucune version datée exploitable.
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 22 juillet 2019 - art. 8 (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 8