Arrêté du 12 mai 2023 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2019 portant création de la mention « motonautisme et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - Article 8
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 5b7c2356-de24-44cc-b1a5-124e14e97bcc
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 17 juillet 2025 à 22h15
- Import Jurisfac
- 15 septembre 2026 à 02h19 — 84c60064-c284-42c2-8600-8c0d6e98704c
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047842982/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047842982/article-8/versions/5b7c2356-de24-44cc-b1a5-124e14e97bcc/
Sommaire du texte
Texte
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 juillet 2019Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
Historique
Évolution juridique
La source ne fournit aucune version datée exploitable.
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 22 juillet 2019 - ANNEXES (VT)
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 22 juillet 2019 - art. ANNEXE I (VT)
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 22 juillet 2019 - art. ANNEXE II (VT)
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 22 juillet 2019 - art. ANNEXE III (VT)
Citations
- CITATION Code du sport. - art. A212-47-3
Liens entrants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article ANNEXE I
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article ANNEXE II
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article ANNEXE III
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-47-3
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-47-3