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  3. Arrêté du 12 mai 2023 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2019 portant création de la mention « motonautisme et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
  4. Article 8

Arrêté du 12 mai 2023 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2019 portant création de la mention « motonautisme et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - Article 8

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Version
Mise à jour en retard — 5b7c2356-de24-44cc-b1a5-124e14e97bcc
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 17 juillet 2025 à 22h15
Import Jurisfac
15 septembre 2026 à 02h19 — 84c60064-c284-42c2-8600-8c0d6e98704c
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047842982/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047842982/article-8/versions/5b7c2356-de24-44cc-b1a5-124e14e97bcc/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte



A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 juillet 2019
Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III

Historique

Évolution juridique

La source ne fournit aucune version datée exploitable.

Corrections de données

  1. Connue le 15 septembre 2026 à 02h19Correction des données source
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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 22 juillet 2019 - ANNEXES (VT)
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 22 juillet 2019 - art. ANNEXE I (VT)
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 22 juillet 2019 - art. ANNEXE II (VT)
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 22 juillet 2019 - art. ANNEXE III (VT)

Citations

  • CITATION Code du sport. - art. A212-47-3

Liens entrants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article ANNEXE I
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article ANNEXE II
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article ANNEXE III

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-47-3
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-47-3

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
17 juillet 2025 à 22h15
Date de l’import Jurisfac
15 septembre 2026 à 02h19
Identifiant de l’import Jurisfac
84c60064-c284-42c2-8600-8c0d6e98704c
Archive
LEGI_20250717-220632.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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