Arrêté du 19 juillet 2023 modifiant plusieurs arrêtés afin de permettre la réalisation de stages pour les étudiants de troisième cycle de pharmacie en Antilles-Guyane et dans l'océan Indien - Article 2
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — a4c6aa58-6a56-4880-ad60-7d63bea78309
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 16 décembre 2025 à 21h41
- Import Jurisfac
- 28 septembre 2026 à 03h22 — 78d3eb0d-a57e-4a91-bc9f-e79dd6f672f3
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047879983/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047879983/article-2/versions/a4c6aa58-6a56-4880-ad60-7d63bea78309/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 septembre 2017Art. 1, Art. 2, Art. 4
Historique
Évolution juridique
La source ne fournit aucune version datée exploitable.
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 septembre 2017 - art. 1 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 septembre 2017 - art. 2 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 septembre 2017 - art. 4 (V)