Arrêté du 15 avril 2022 portant définition des programmes nationaux de la licence professionnelle « bachelor universitaire de technologie » et abrogeant l'arrêté du 3 août 2005 modifié relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur et l'arrêté du 15 septembre 1988 relatif à la prise en compte, à titre expérimental, des activités physiques et sportives pour la délivrance du diplôme universitaire de technologie - Article Annexe
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 79af37b5-c105-4b23-9f6f-90c209d2e748
- Début de validité
- 25 août 2023
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047993242/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047993242/article-annexe/versions/79af37b5-c105-4b23-9f6f-90c209d2e748/
Sommaire du texte
Texte
Annexe non reproduite.
Notes
Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 31 août 2023 et sur le site internet du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr .
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
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