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  3. Arrêté du 15 avril 2022 portant définition des programmes nationaux de la licence professionnelle « bachelor universitaire de technologie » et abrogeant l'arrêté du 3 août 2005 modifié relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur et l'arrêté du 15 septembre 1988 relatif à la prise en compte, à titre expérimental, des activités physiques et sportives pour la délivrance du diplôme universitaire de technologie
  4. Article 2

Arrêté du 15 avril 2022 portant définition des programmes nationaux de la licence professionnelle « bachelor universitaire de technologie » et abrogeant l'arrêté du 3 août 2005 modifié relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur et l'arrêté du 15 septembre 1988 relatif à la prise en compte, à titre expérimental, des activités physiques et sportives pour la délivrance du diplôme universitaire de technologie - Article 2

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
23 février 2023

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — a0d0c43b-1194-42a0-82d3-4223b04b78b4
Début de validité
23 février 2023
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047213464/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047213464/article-2/versions/a0d0c43b-1194-42a0-82d3-4223b04b78b4/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article Annexe
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article Annexe
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte

Les programmes nationaux de chacune des spécialités suivantes de licence professionnelle " bachelor universitaire de technologie " sont définis aux annexes 2 à 25 du présent arrêté :

- carrières juridiques ;

- carrières sociales ;

- chimie ;

- génie biologique ;

- génie chimique - génie des procédés ;

- génie civil - construction durable ;

- génie électrique et informatique industrielle ;

- génie industriel et maintenance ;

- génie mécanique et productique ;

- gestion administrative et commerciale des organisations ;

- gestion des entreprises et des administrations ;

- hygiène - sécurité - environnement ;

- information-communication ;

- informatique ;

- management de la logistique et des transports ;

- mesures physiques ;

- métiers de la transition et de l'efficacité énergétiques ;

- métiers du multimédia et de l'internet ;

- packaging, emballage et conditionnement ;

- qualité, logistique industrielle et organisation ;

- réseaux et télécommunications ;

- science des données ;

- science et génie des matériaux ;

- techniques de commercialisation.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 24 avril 2022 Version 2 — MODIFIE
  2. 23 février 2023 Version 2 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 février 2023 - art. 2

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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