Arrêté du 25 septembre 2023 relatif aux mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de vaccination contre l'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) - Article 51

- Arrêté du 24 février 2006

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

- Arrêté du 12 mai 2006

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7

- Arrêté du 24 février 2006

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexes, Sct. Fiche de recensement des oiseaux détenus par toute personne physique ou morale, Sct. Département : Commune , Art. Annexe 1, Sct. Liste des détenteurs d'oiseaux déclarés sur la commune de : Département , Art. Annexe 2

- Arrêté du 18 janvier 2008

Sct. Chapitre 1er Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre 2 Mesures applicables en cas de suspicion d'influenza aviaire dans une exploitation, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre 3, Art. 9, Sct. Chapitre 4 Mesures applicables en cas de confirmation d'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) dans une exploitation, Sct. Section 1 Zonage et mesures applicables dans l'exploitation atteinte et les exploitations à risque, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Section 2 Mesures applicables dans la zone de protection, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. Section 3 Mesures applicables dans la zone de surveillance, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. Section 3 bis Mesures applicables dans une zone règlementée supplémentaire, Art. 22 bis, Sct. Section 4 Mesures applicables dans d'autres zones réglementées, Art. 23, Art. 23 bis, Sct. Section 5 Régime additionnel de dérogations et de mesures de prévention, Art. 24, Art. 25, Sct. Chapitre 5 Mesures applicables en cas de suspicion ou de confirmation d'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) dans un abattoir, un poste d'inspection frontalier ou un moyen de transport, Art. 26, Art. 27, Sct. Chapitre 7 Vaccination, Sct. Section 1 Prescriptions générales, Art. 37, Sct. Section 2 Vaccination d'urgence, Art. 38, Sct. Section 3 Vaccination préventive, Art. 39, Sct. Chapitre 8 Dispositions finales, Art. 40, Art. 41

- Arrêté du 14 septembre 2016

Art. 1, Art. 3

- Arrêté du 29 septembre 2021

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null

- Arrêté du 29 septembre 2021

Sct. Chapitre III : Dispositions spécifiques au risque influenza aviaire, Art. 18, Art. 19, Art. 20