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  3. Arrêté du 21 décembre 2021 relatif à l'organisation des épreuves nationales donnant accès au troisième cycle des études de médecine
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Arrêté du 21 décembre 2021 relatif à l'organisation des épreuves nationales donnant accès au troisième cycle des études de médecine - Article 8

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
29 décembre 2021

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — a5ed4d31-a448-46f0-9ba1-2f33e8e0684b
Début de validité
29 décembre 2021
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048160008/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000048160008/article-8/versions/a5ed4d31-a448-46f0-9ba1-2f33e8e0684b/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Chapitre 1er : Organisation des épreuves dématérialisées Consulter cette section
    1. Section 1 : Généralités Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    2. Section 2 : Missions du CNG dans l'organisation des épreuves dématérialisées Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    3. Section 3 : Elaboration des sujets des épreuves Consulter cette section

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    4. Section 4 : Procédure d'inscription aux épreuves Consulter cette section

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    5. Section 5 : Déroulement des épreuves Consulter cette section
      1. Article 7
      2. Article 8
      3. Article 9
      4. Article 9-1
  3. Chapitre 2 : Organisation des ECOS Consulter cette section

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  4. Chapitre 3 : Jury des épreuves Consulter cette section

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  5. Chapitre 4 : Valorisation du parcours de formation Consulter cette section

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  6. Annexe Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Chapitre 1er : Organisation des épreuves dématérialisées Consulter cette section
    1. Section 1 : Généralités Consulter cette section

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    2. Section 2 : Missions du CNG dans l'organisation des épreuves dématérialisées Consulter cette section

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    3. Section 3 : Elaboration des sujets des épreuves Consulter cette section

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    4. Section 4 : Procédure d'inscription aux épreuves Consulter cette section

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    5. Section 5 : Déroulement des épreuves Consulter cette section
      1. Article 7
      2. Article 8
      3. Article 9
      4. Article 9-1
  3. Chapitre 2 : Organisation des ECOS Consulter cette section

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  4. Chapitre 3 : Jury des épreuves Consulter cette section

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  5. Chapitre 4 : Valorisation du parcours de formation Consulter cette section

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  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


I. - Une note est attribuée aux questions mentionnées à l'article 7 du présent arrêté permettant d'évaluer les connaissances dites de rang A définies au 1° du III de l'article R. 632-2-1 du code de l'éducation et une note est attribuée aux questions mentionnées à ce même article permettant d'évaluer les connaissances dites de rang B définies au 2° du III de l'article R. 632-2-1 du même code.
La répartition des connaissances en fonction des rangs A et B est effectuée conformément à l'annexe de l'arrêté du 8 avril 2013 susvisé.
II. - La note minimale mentionnée au IV de l'article R. 632-2-1 du code de l'éducation attribuée aux connaissances dites de rang A est fixée à 14/20.
III. - Les notes obtenues aux questions mentionnées au II du présent article permettant d'évaluer les connaissances dites de rang A et aux questions mentionnées au III permettant d'évaluer les connaissances dites de rang B représentent 60 % de la note globale constituant le dossier du candidat pour le processus d'appariement.

Historique

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Évolution juridique

  1. 29 décembre 2021 Version 8 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Citations

  • CITATION Code de l'éducation - art. R632-2-1 (M) — Cible absente ou non résolue

Liens entrants

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-2-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-2-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-2-1

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
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