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  3. Arrêté du 28 septembre 2023 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin et ses activités dérivées
  4. Titre IV : LE PREMIER CYCLE
  5. Article 8

Arrêté du 28 septembre 2023 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin et ses activités dérivées - Article 8

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
28 octobre 2023

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 878e34d6-4bdb-4846-90dd-51dbe4393cd3
Début de validité
28 octobre 2023
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048265588/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000048265588/article-8/versions/878e34d6-4bdb-4846-90dd-51dbe4393cd3/
Sommaire du texte
  1. Titre Ier : LES PRÉROGATIVES D'EXERCICE Consulter cette section

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  2. Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION Consulter cette section

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  3. Titre III : LE TEST TECHNIQUE D'ACCÈS Consulter cette section

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  4. Titre IV : LE PREMIER CYCLE Consulter cette section
    1. Article 7
    2. Article 8
    3. Article 9
  5. Titre V : ACCUEIL DES STAGIAIRES EN STAGE PÉDAGOGIQUE Consulter cette section

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  6. Titre VI : LE STAGE PÉDAGOGIQUE DE SENSIBILISATION Consulter cette section

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  7. Titre VII : L'ÉPREUVE DE CERTIFICATION DE LA CAPACITÉ TECHNIQUE (ÉPREUVE TECHNIQUE) DE L'ÉPREUVE COMMUNE DE FORMATION ÉTABLIE PAR LE RÉGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2019/907 DE LA COMMISSION DU 14 MARS 2019 CI-APRÈS DÉNOMMÉE « L'ÉPREUVE TECHNIQUE » Consulter cette section

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  8. Titre VIII : LES UNITÉS DE FORMATION DU PREMIER CYCLE Consulter cette section

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  9. Titre IX : LE STAGE PÉDAGOGIQUE D'APPLICATION Consulter cette section

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  10. Titre X : LE SECOND CYCLE Consulter cette section

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  11. Titre XI : LA VALIDATION DES DEUX CYCLES DE FORMATION Consulter cette section

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  12. Titre XII : LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE Consulter cette section

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  13. Titre XIII : LES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU Consulter cette section

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  14. Titre XIV : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX RESSORTISSANTS DES ÉTATS MEMBRES DE L'UNION EUROPÉENNE OU PARTIES À L'ACCORD SUR L'ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN DANS LE CADRE DU LIBRE ÉTABLISSEMENT ET DE LA LIBRE PRESTATION DE SERVICES RELATIFS AU SKI ALPIN ET SES ACTIVITÉS DÉRIVÉES DONT LE SNOWBOARD Consulter cette section

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  15. Titre XV : DISPOSITIONS DIVERSES Consulter cette section

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  16. Annexes Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Sommaire

  1. Titre Ier : LES PRÉROGATIVES D'EXERCICE Consulter cette section

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  2. Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION Consulter cette section

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  3. Titre III : LE TEST TECHNIQUE D'ACCÈS Consulter cette section

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  4. Titre IV : LE PREMIER CYCLE Consulter cette section
    1. Article 7
    2. Article 8
    3. Article 9
  5. Titre V : ACCUEIL DES STAGIAIRES EN STAGE PÉDAGOGIQUE Consulter cette section

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  6. Titre VI : LE STAGE PÉDAGOGIQUE DE SENSIBILISATION Consulter cette section

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  7. Titre VII : L'ÉPREUVE DE CERTIFICATION DE LA CAPACITÉ TECHNIQUE (ÉPREUVE TECHNIQUE) DE L'ÉPREUVE COMMUNE DE FORMATION ÉTABLIE PAR LE RÉGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2019/907 DE LA COMMISSION DU 14 MARS 2019 CI-APRÈS DÉNOMMÉE « L'ÉPREUVE TECHNIQUE » Consulter cette section

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  8. Titre VIII : LES UNITÉS DE FORMATION DU PREMIER CYCLE Consulter cette section

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  9. Titre IX : LE STAGE PÉDAGOGIQUE D'APPLICATION Consulter cette section

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  10. Titre X : LE SECOND CYCLE Consulter cette section

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  11. Titre XI : LA VALIDATION DES DEUX CYCLES DE FORMATION Consulter cette section

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  12. Titre XII : LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE Consulter cette section

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  13. Titre XIII : LES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU Consulter cette section

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  14. Titre XIV : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX RESSORTISSANTS DES ÉTATS MEMBRES DE L'UNION EUROPÉENNE OU PARTIES À L'ACCORD SUR L'ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN DANS LE CADRE DU LIBRE ÉTABLISSEMENT ET DE LA LIBRE PRESTATION DE SERVICES RELATIFS AU SKI ALPIN ET SES ACTIVITÉS DÉRIVÉES DONT LE SNOWBOARD Consulter cette section

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  15. Titre XV : DISPOSITIONS DIVERSES Consulter cette section

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  16. Annexes Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


A l'issue de l'UF 1, une épreuve certificative, dont les modalités sont définies en annexe II au présent arrêté permet de s'assurer que le candidat satisfait aux exigences préalables à la mise en situation professionnelle.
Le candidat n'ayant pas validé l'épreuve certificative définie en annexe II, peut se représenter aux différentes épreuves de celle-ci deux fois au maximum pendant deux années consécutivement.
En cas de circonstance exceptionnelle dûment justifiée et après avis favorable de la section permanente du ski alpin de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne, cette durée peut être prorogée d'une année par le directeur général de l'Ecole nationale des sports de montagne.
Un livret de formation constitué de trois temps de formation successifs et indépendants les uns des autres est délivré, au candidat, suite à la validation de l'UF 1 et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle, par le directeur du Service national des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme.
Le premier temps de formation a une durée de trois ans, calculée à compter du 1er novembre suivant la date de réussite aux épreuves de l'évaluation de l'UF 1 et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle. Le premier temps de formation est délivré et géré par le Service national des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme. Il peut être prorogé d'un an et renouvelable une fois par son directeur en cas de circonstance exceptionnelle et après avis favorable de la section permanente du ski alpin de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne.
Le livret de formation permet la déclaration prévue à l'article R. 212-87 du code du sport et la qualité de stagiaire en situation est conférée par la convention de stage définie aux articles 12 et 21 du présent arrêté.

Historique

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Évolution juridique

  1. 28 octobre 2023 Version 8 — VIGUEUR

Corrections de données

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Citations

  • CITATION Code du sport. - art. R212-87 (M)

Liens entrants

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R212-87
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R212-87
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R212-87

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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