Décret n° 2023-1029 du 7 novembre 2023 portant organisation de l'Observatoire de la Côte d'Azur - Article 28
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- Mise à jour en retard — 6548e5ed-03bb-4a7e-9c52-f5d5e14d906c
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048377493/2026-10-28
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Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°88-384 du 19 avril 1988Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. TITRE III : COMPETENCES DES ORGANES DE DIRECTION ET D'ADMINISTRATION., Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Sct. TITRE IV : ORGANISATION FINANCIERE., Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 36
Sources créatrices et modificatrices
62 relations · page 1.
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 - TITRE II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE. (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 - TITRE III : COMPETENCES DES ORGANES DE DIRECTIO... (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 - TITRE IV : ORGANISATION FINANCIERE. (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 - TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES. (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 - art. 10 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 - art. 11 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 - art. 12 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 - art. 13 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 - art. 14 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 - art. 15 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 - art. 16 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 - art. 17 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 - art. 18 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 - art. 19 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 - art. 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 - art. 20 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 - art. 21 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 - art. 22 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 - art. 23 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 - art. 24 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 - art. 26 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 - art. 27 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 - art. 28 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 - art. 3 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 - art. 36 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 - art. 4 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 - art. 5 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 - art. 6 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 - art. 7 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 - art. 8 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 - art. 9 (Ab)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-384 du 19 avril 1988 portant organisation de l'Observatoire de la Côte d'Azur
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 15
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 17
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 23
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 24
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 28
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 36
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 12
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 13