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Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes - Article

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Mise à jour en retard — 44ed36d7-23d8-4971-9c81-f6db17bbb778
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048387585/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000048387585/article/versions/44ed36d7-23d8-4971-9c81-f6db17bbb778/
Sommaire du texte

A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
Sct. La commission de la formation et de la vie universitaire, Sct. Paragraphe 3 : Les formations du conseil académique


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
Sct. Paragraphe 2 : Les commissions du conseil académique, Art. 47, Art. 48, Art. 49, Art. 50, Art. 51, Art. 52, Art. 53, Art. 54

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  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 47
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 48
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 49
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 50
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 51
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 52
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 53
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 54

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