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Arrêté du 13 mars 2024 portant création du conseil médical du centre hospitalier universitaire de Lille - Article 3

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Mise à jour en retard — d1d6188b-59ad-4eec-9800-6dc163efea41
Début de validité
16 mars 2024
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000049284190/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000049284190/article-3/versions/d1d6188b-59ad-4eec-9800-6dc163efea41/
Sommaire du texte


Une décision du directeur général du centre hospitalier universitaire de Lille fixe la liste des membres titulaires et suppléants de l'instance, dans le respect des dispositions de l'article 5-1 du décret du 19 avril 1988 précité.

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  1. Version 3 — VIGUEUR

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Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-386 du 19 avril 1988 - art. 5-1 — Cible absente ou non résolue

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Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 5-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 5-1

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