Arrêté du 13 mai 2024 fixant les conditions de réalisation des tests rapides d'orientation diagnostique de l'infection par les virus de l'immunodéficience humaine (VIH 1 et 2), des infections par les virus de l'hépatite C (VHC) et de l'hépatite B (VHB) et par la bactérie Treponema pallidum (syphilis), en milieu médico-social ou associatif et autres centres et établissements autorisés - Article 9
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- Version en vigueur à la date consultée — 6044ea5e-9392-493b-a638-90cf85c4d16a
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000049567183/2026-11-07
- URL permanente
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Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juin 2021Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 9, Sct. Annexes, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III, Art. ANNEXE IV, Art. ANNEXE V, Art. ANNEXE VI, Art. ANNEXE VII
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juin 2021 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juin 2021 - Annexes (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juin 2021 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juin 2021 - art. 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juin 2021 - art. 3 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juin 2021 - art. 4 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juin 2021 - art. 5 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juin 2021 - art. 6 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juin 2021 - art. 7 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juin 2021 - art. 9 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juin 2021 - art. ANNEXE I (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juin 2021 - art. ANNEXE II (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juin 2021 - art. ANNEXE III (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juin 2021 - art. ANNEXE IV (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juin 2021 - art. ANNEXE V (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juin 2021 - art. ANNEXE VI (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juin 2021 - art. ANNEXE VII (Ab)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juin 2021
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article ANNEXE I
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article ANNEXE II
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article ANNEXE III
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article ANNEXE IV
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article ANNEXE V
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article ANNEXE VI
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article ANNEXE VII
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juin 2021 fixant les conditions de réalisation des tests rapides d'orientation diagnostique de l'infection par les virus de l'immunodéficience humaine (VIH 1 et 2) et des infections par les virus de l'hépatite C (VHC) et de l'hépatite B (VHB), en milieu médico-social ou associatif et autres centres et établissements autorisés