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  3. Arrêté du 21 décembre 2021 relatif à l'organisation des épreuves nationales donnant accès au troisième cycle des études de médecine
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Arrêté du 21 décembre 2021 relatif à l'organisation des épreuves nationales donnant accès au troisième cycle des études de médecine - Article 21-1

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
20 juin 2024

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — d1a8c651-7587-4cae-a7c5-b87e778fe0dd
Début de validité
20 juin 2024
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000049741879/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000049741879/article-21-1/versions/d1a8c651-7587-4cae-a7c5-b87e778fe0dd/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Chapitre 1er : Organisation des épreuves dématérialisées Consulter cette section

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  3. Chapitre 2 : Organisation des ECOS Consulter cette section

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  4. Chapitre 3 : Jury des épreuves Consulter cette section

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  5. Chapitre 4 : Valorisation du parcours de formation Consulter cette section
    1. Article 20
    2. Article 21
    3. Article 21-1
    4. Article 22
  6. Annexe Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Chapitre 1er : Organisation des épreuves dématérialisées Consulter cette section

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  3. Chapitre 2 : Organisation des ECOS Consulter cette section

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  4. Chapitre 3 : Jury des épreuves Consulter cette section

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  5. Chapitre 4 : Valorisation du parcours de formation Consulter cette section
    1. Article 20
    2. Article 21
    3. Article 21-1
    4. Article 22
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  1. Texte
  2. Historique
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Texte

A compter de l'année universitaire 2024-2025, les étudiants n'ayant pas épuisé à l'issue de l'année universitaire 2023-2024 toutes leurs possibilités de se présenter aux épreuves classantes nationales sont autorisés à s'inscrire en troisième année de deuxième cycle des études médecine aux fins de passer les épreuves nationales d'entrée en troisième cycle des études de médecine prévues à l'article R. 632-2 du code de l'éducation et de pouvoir participer à la procédure d'appariement dans les conditions prévues à l'article R. 632-2-7 du code de l'éducation ou pour les élèves médecins des écoles du service de santé des armées, à l'article R. 632-44-1 du même code. Les modalités du renouvellement de leur participation à ces épreuves prévues au présent arrêté leur sont applicables.

Historique

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Évolution juridique

  1. 20 juin 2024 Version 21-1 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 juin 2024 - art. 5

Citations

  • CITATION Code de l'éducation - art. R632-2
  • CITATION Code de l'éducation - art. R632-2-7 — Cible absente ou non résolue
  • CITATION Code de l'éducation - art. R632-44-1 — Cible absente ou non résolue

Liens entrants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article 5

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-2
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-2
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-2
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-2
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-2-7
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-44-1

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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