Jurisfac

Arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Opticien-lunetier - Article Annexe

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale
Version
Mise à jour en retard — 9f685973-babb-4aad-a3c7-5e60c60c4f9c
Début de validité
16 avril 2026
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 15 avril 2026 à 22h03
Import Jurisfac
11 octobre 2026 à 15h47 — 0c2b9e40-3657-4085-981d-256885147326
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053887899/2026-10-31
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053887899/article-annexe/versions/9f685973-babb-4aad-a3c7-5e60c60c4f9c/
Sommaire du texte

Nota. - Le présent arrêté et ses annexes III, IV et VI seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 16 octobre 1997, vendu au prix de 14 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
L'arrêté et l'ensemble de ses annexes seront diffusés par les centres précités.

Se reporter aux modifications apportées par l'arrêté du 25 novembre 2024 (NOR : ESRS2426968A). Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=Ha3OJeb7K1u4lpS8Y5pUU2DDdTD85Lufp5amaXCRdyA=

Notes

Conformément à l'article 4 de l'arrêté du 25 novembre 2024 (NOR : ESRS2426968A), ces dispositions s'appliquent à compter de la session d'examen 2026.

Historique

Comparer deux versions
  1. Version Annexe — MODIFIE
  2. Version Annexe — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. Version Annexe — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

  1. Correction des données source
  2. Correction des données source
  3. Correction des données source
  4. Correction des données source
  5. Correction des données source

Liens sortants

Autres relations

Liens entrants

Modifications et abrogations

Consulter la page officielle