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  3. Décret n° 2024-840 du 16 juillet 2024 portant création de l'Université de Montpellier Paul-Valéry et approbation de ses statuts
  4. Annexe
  5. Titre III : Gouvernance
  6. Chapitre 6 : Direction
  7. Section 3 : Bureau Article 26 Composition
  8. Article sans numéro

Décret n° 2024-840 du 16 juillet 2024 portant création de l'Université de Montpellier Paul-Valéry et approbation de ses statuts - Article

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
18 juillet 2024

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Version
Mise à jour en retard — 53efd317-e42e-40c1-b50a-52e233d22e60
Début de validité
18 juillet 2024
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000050005925/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000050005925/article/versions/53efd317-e42e-40c1-b50a-52e233d22e60/
Sommaire du texte
  1. Chapitre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES A L'UNIVERSITÉ DE MONTPELLIER PAUL-VALÉRY (ARTICLES 1 À 4) Consulter cette section

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  2. Chapitre II : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER (ARTICLE 5) Consulter cette section

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  3. Chapitre III : DISPOSITIONS RELATIVES AU CENTRE INTERNATIONAL DE MUSIQUES MÉDIÉVALES (ARTICLE 6) Consulter cette section

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  4. Chapitre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES (ARTICLES 7 À 13) Consulter cette section

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  5. Annexe Consulter cette section
    1. Article sans numéro
    2. Titre I : Dispositions générales Consulter cette section

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    3. Titre II : Structuration Consulter cette section

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    4. Titre III : Gouvernance Consulter cette section
      1. Article sans numéro
      2. Chapitre 6 : Direction Consulter cette section
        1. Section 1 : Président Consulter cette section

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        2. Section 2 : Vice-présidents Article 23 Vice-présidents des conseils Consulter cette section

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        3. Section 3 : Bureau Article 26 Composition Consulter cette section
          1. Article sans numéro
      3. Chapitre 7 : Conseils centraux Consulter cette section

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      4. Chapitre 8 : Autres conseils, commissions et comités Article 37 Comité électoral consultatif Consulter cette section

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      5. Chapitre 9 : Dispositions applicables aux conseils centraux et aux conseils des UFR, écoles ou instituts internes Article 43 Membres élus Consulter cette section

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    5. Titre IV : Relations entre l'UMPV et ses établissements-composantes Article 48 Engagements des établissements-composantes Consulter cette section

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    6. Titre V : Dispositions transitoires et finales Article 52 Modification des statuts Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Chapitre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES A L'UNIVERSITÉ DE MONTPELLIER PAUL-VALÉRY (ARTICLES 1 À 4) Consulter cette section

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  2. Chapitre II : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER (ARTICLE 5) Consulter cette section

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  3. Chapitre III : DISPOSITIONS RELATIVES AU CENTRE INTERNATIONAL DE MUSIQUES MÉDIÉVALES (ARTICLE 6) Consulter cette section

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  4. Chapitre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES (ARTICLES 7 À 13) Consulter cette section

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  5. Annexe Consulter cette section
    1. Article sans numéro
    2. Titre I : Dispositions générales Consulter cette section

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    3. Titre II : Structuration Consulter cette section

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    4. Titre III : Gouvernance Consulter cette section
      1. Article sans numéro
      2. Chapitre 6 : Direction Consulter cette section
        1. Section 1 : Président Consulter cette section

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        2. Section 2 : Vice-présidents Article 23 Vice-présidents des conseils Consulter cette section

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        3. Section 3 : Bureau Article 26 Composition Consulter cette section
          1. Article sans numéro
      3. Chapitre 7 : Conseils centraux Consulter cette section

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      4. Chapitre 8 : Autres conseils, commissions et comités Article 37 Comité électoral consultatif Consulter cette section

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      5. Chapitre 9 : Dispositions applicables aux conseils centraux et aux conseils des UFR, écoles ou instituts internes Article 43 Membres élus Consulter cette section

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    5. Titre IV : Relations entre l'UMPV et ses établissements-composantes Article 48 Engagements des établissements-composantes Consulter cette section

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    6. Titre V : Dispositions transitoires et finales Article 52 Modification des statuts Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


Le bureau est composé :
1° Du président de l'UMPV ;
2° Des vice-présidents ;
3° Des présidents ou directeurs des établissements-composantes ;
4° Du directeur général des services de l'UMPV ou du directeur général des services adjoint ;
5° De l'agent comptable de l'UMPV.


Article 27
Attributions et fonctionnement


Le bureau assiste le président de l'UMPV dans l'exercice de ses fonctions et la conduite de l'établissement.
Le règlement intérieur précise ses modalités de fonctionnement.

Historique

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Évolution juridique

  1. 18 juillet 2024 Version — VIGUEUR

Corrections de données

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
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