Arrêté du 15 juillet 2024 modifiant divers arrêtés relatifs aux unités générales et aux épreuves ou sous-épreuves d'enseignement général du baccalauréat professionnel et au programme et à l'épreuve de l'enseignement d'éducation physique et sportive du brevet des métiers d'art - Article 3

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Version: Mise à jour en retard — 0735d2ae-5837-49e5-964f-505ac3fa5410
Début de validité: 25 juillet 2024
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle: https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000050047061/2026-10-29
URL permanente: https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000050047061/article-3/versions/0735d2ae-5837-49e5-964f-505ac3fa5410/

Sommaire du texte

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la session 2025.

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