Arrêté du 15 juillet 2024 modifiant divers arrêtés relatifs aux unités générales et aux épreuves ou sous-épreuves d'enseignement général du baccalauréat professionnel et au programme et à l'épreuve de l'enseignement d'éducation physique et sportive du brevet des métiers d'art - Article 2
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 289d649b-621e-4432-9da4-9a3030b202a2
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000050047065/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000050047065/article-2/versions/289d649b-621e-4432-9da4-9a3030b202a2/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 juin 2020Art. 10, Art. 13
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 juin 2020 - art. 10 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 juin 2020 - art. 13 (V)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 juin 2020
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 13