Arrêté du 15 juillet 2024 modifiant divers arrêtés relatifs aux unités générales et aux épreuves ou sous-épreuves d'enseignement général du baccalauréat professionnel et au programme et à l'épreuve de l'enseignement d'éducation physique et sportive du brevet des métiers d'art - Article 1

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Version: Mise à jour en retard — a7d59e89-17d4-4c76-86eb-9bcde4235c9a
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle: https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000050047059/2026-10-28
URL permanente: https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000050047059/article-1/versions/a7d59e89-17d4-4c76-86eb-9bcde4235c9a/

Sommaire du texte

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 avril 2013
Art. 2-1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 avril 2013
Art. 1, Art. 2

CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 avril 2013 - art. 2-1 (V)

MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 avril 2013 - art. 1 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 avril 2013 - art. 2 (V)