Arrêté du 31 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 17 janvier 2020 relatif à l'admission dans les instituts préparant aux diplômes d'Etat de pédicure podologue, d'ergothérapeute, de psychomotricien, de manipulateur d'électroradiologie médicale et de technicien de laboratoire médical et portant dispositions diverses - Article 1
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 512ee7d5-de94-4f99-bef4-e1b0e23b735f
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000050067887/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000050067887/article-1/versions/512ee7d5-de94-4f99-bef4-e1b0e23b735f/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 janvier 2020Art. Annexe 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 janvier 2020Art. 1, Art. 11, Sct. Titre II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES - MODALITÉS D'ADMISSION DES CANDIDATS RELEVANT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE POUR LES FORMATIONS DE MANIPULATEUR D'ÉLECTRORADIOLOGIE MÉDICALE, D'ERGOTHÉRAPEUTE ET DE PÉDICURE PODOLOGUE, Art. 12, Art. 16, Art. 17, Art. Annexe 2
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2020 - art. Annexe 1 (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2020 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2020 - Titre II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES - MODALITÉS... (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2020 - art. 1 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2020 - art. 11 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2020 - art. 12 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2020 - art. 16 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2020 - art. 17 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2020 - art. Annexe 2 (V)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2020
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe 1
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2020 relatif à l'admission dans les instituts préparant aux diplômes d'Etat de pédicure podologue, d'ergothérapeute, de psychomotricien, de manipulateur d'électroradiologie médicale et portant dispositions diverses
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 11
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 12
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 16
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 17
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe 2