Arrêté du 18 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 5 janvier 2010 portant création de la mention « glisses aérotractées nautiques » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - Article 9
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 2c15a7e8-d344-4334-8fa7-2b70da5c75af
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000050677011/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000050677011/article-9/versions/2c15a7e8-d344-4334-8fa7-2b70da5c75af/
Sommaire du texte
Texte
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 janvier 2010Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 janvier 2010 - Annexes (V)
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 janvier 2010 - art. Annexe I (V)
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 janvier 2010 - art. Annexe II (V)
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 janvier 2010 - art. Annexe III (V)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 janvier 2010
- CITATION Code du sport. - art. A212-52 — Cible absente ou non résolue
- CITATION Code du sport. - art. L221-2
Liens entrants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe I
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe III
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L221-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L221-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L221-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-52
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-52
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-52
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-52
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-52