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Arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine - Article 3

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
6 février 2025

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 0d873b03-316f-4712-8a51-300227adefa7
Début de validité
6 février 2025
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051136800/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051136800/article-3/versions/0d873b03-316f-4712-8a51-300227adefa7/
Sommaire du texte
  1. Chapitre Ier : Organisation générale - structuration Consulter cette section
    1. Article 1
    2. Article 1
    3. Article 2
    4. Article 3
    5. Article 3
    6. Article 4
  2. Chapitre II : Inscription et droit au remords Consulter cette section

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  3. Chapitre III : Le suivi pédagogique de l'étudiant Consulter cette section

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  4. Chapitre IV : Les outils de suivi de l'étudiant Consulter cette section

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  5. Chapitre V : La formation en stage Consulter cette section

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  6. Chapitre VI : Evaluation et validation Consulter cette section

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  7. Chapitre VII : Délivrance des diplômes Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  8. Chapitre VIII : Dispositions finales Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Chapitre Ier : Organisation générale - structuration Consulter cette section
    1. Article 1
    2. Article 1
    3. Article 2
    4. Article 3
    5. Article 3
    6. Article 4
  2. Chapitre II : Inscription et droit au remords Consulter cette section

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  3. Chapitre III : Le suivi pédagogique de l'étudiant Consulter cette section

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  4. Chapitre IV : Les outils de suivi de l'étudiant Consulter cette section

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  5. Chapitre V : La formation en stage Consulter cette section

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  6. Chapitre VI : Evaluation et validation Consulter cette section

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  7. Chapitre VII : Délivrance des diplômes Consulter cette section

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  8. Chapitre VIII : Dispositions finales Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

Le troisième cycle a pour objectif l'acquisition de connaissances et de compétences à la fois transversales à toutes les spécialités et spécifiques à la spécialité suivie en mobilisant les savoirs et savoir-faire préalablement acquis au cours du deuxième cycle des études de médecine, ou du deuxième cycle des études pharmaceutiques, le cas échéant, définis par arrêté des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la santé et du ministre de la défense.

Le troisième cycle des études de médecine est structuré en trois phases définies à l'article R. 632-20 du code de l'éducation et organisées pour permettre à l'étudiant d'acquérir progressivement l'autonomie et les compétences nécessaires à l'exercice de la médecine dans la spécialité qu'il prépare. Les enseignements sont dispensés en stage et hors stage et peuvent faire appel à la participation de patients, en binôme avec un personnel enseignant. Ils figurent dans les maquettes définies par arrêté des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la santé et du ministre de la défense.

Les connaissances et compétences transversales à acquérir sont précisées par arrêté des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la santé et du ministre de la défense. Les connaissances et compétences spécifiques à chaque spécialité sont précisées par phase dans chaque maquette de formation.


Notes

Conformément à l'article 4 de l'arrêté du 27 janvier 2025 (NOR : MENS2502699A), ces dispositions sont applicables à compter :

1° De la rentrée universitaire 2024-2025 pour le premier cycle des études de médecine ;

2° De la rentrée universitaire 2025-2026 pour le troisième cycle des études de médecine ;

3° De la rentrée universitaire 2026-2027 pour le deuxième cycle des études de médecine.


Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 15 avril 2017 Version 3 — MODIFIE
  2. 6 février 2025 Version 3 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 janvier 2025 - art. 3

Citations

  • CITATION Code de l'éducation - art. R632-20

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-20
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-20
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-20

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
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Licence
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