Arrêté du 8 janvier 2025 portant création de la spécialité « métiers de la logistique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance - Article 8
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 38ead10d-3aaf-4338-bab6-0269dca263da
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051143010/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051143010/article-8/versions/38ead10d-3aaf-4338-bab6-0269dca263da/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 juillet 2021Art. 1
- Arrêté du 6 juin 2023Art. null
- Arrêté du 19 avril 2019Art. null
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 avril 2019 - art. (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 8 juillet 2021 - art. 1 (VT)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 6 juin 2023 - art. (M)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 avril 2019
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 8 juillet 2021 - art. 1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 6 juin 2023
- CITATION Code de l'éducation - art. D333-2
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D333-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D333-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D333-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D333-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D333-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D333-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D333-2