Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 24 février 2023 fixant les modalités d'élection au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche des représentants des personnels des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et des représentants des personnels des établissements publics de recherche
  4. Annexe
  5. Article sans numéro

Arrêté du 24 février 2023 fixant les modalités d'élection au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche des représentants des personnels des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et des représentants des personnels des établissements publics de recherche - Article

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
3 juillet 2025

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — efc3d7b9-b57f-40cc-9216-952983d07482
Début de validité
3 juillet 2025
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051835877/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051835877/article/versions/efc3d7b9-b57f-40cc-9216-952983d07482/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
  12. Article 12
  13. Article 13
  14. Article 14
  15. Article 15
  16. Article 16
  17. Article 17
  18. Article 18
  19. Article 19
  20. Annexe Consulter cette section
    1. Article sans numéro
  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
  12. Article 12
  13. Article 13
  14. Article 14
  15. Article 15
  16. Article 16
  17. Article 17
  18. Article 18
  19. Article 19
  20. Annexe Consulter cette section
    1. Article sans numéro
  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

ANNEXE

ÉLECTIONS CNESER 2023


Liste des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel

Universités :


-Aix-Marseille

-Amiens

-Angers

-Antilles

-Artois

-Avignon

-Besançon

-Bordeaux

-Bordeaux-III

-Brest

-Bretagne Sud

-Caen

-CY Cergy Paris Université

-Chambéry

-Clermont Auvergne

-Corse

-Côte d'Azur

-Dijon

-Evry Val d'Essonne

-Grenoble Alpes

-Gustave-Eiffel

-La Guyane

-La Réunion

-La Rochelle

-Le Havre

-Le Mans

-Lille

-Limoges

-Littoral

-Lyon-I

-Lyon-II

-Lyon-III

-Montpellier

-Montpellier-III

-Mulhouse

-Nantes Université

-Nîmes

-Nouvelle-Calédonie

-Orléans

-Paris Cité

-Paris Panthéon-Assas

-Paris-Saclay

-Paris I

-Paris III

-Paris VIII

-Paris X

-Paris XII

-Paris XIII

-Pau

-Perpignan

-Poitiers

-Polynésie française

-Reims

-Rennes

-Rennes II

-Rouen

-Saint-Etienne

-Sorbonne Université

-Strasbourg

-Toulon

-Toulouse Capitole

-Toulouse II

-Toulouse III

-Tours

-Université polytechnique des Hauts-de-France

-Versailles-Saint-Quentin en Yvelines


Institut national polytechnique :


-Toulouse (INPT)


Instituts et écoles extérieurs aux universités :


-Centrale Lille institut

-Ecole centrale de Lyon

-Ecole centrale de Marseille

-Ecole centrale de Nantes

-Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles (ENSAIT)

-Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier (ENSCM)

-Ecole nationale supérieure de chimie de Paris (ENSCP)

-Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen (ENSICAEN)

-Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers (ENSMA)

-Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques (ENSMM)

-Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

-Institut national universitaire Jean-François Champollion

-Institut national polytechnique Clermont Auvergne

-Institut supérieur de mécanique de Paris


Instituts nationaux des sciences appliquées (INSA) :


-Institut national des sciences appliquées Centre Val de Loire

-Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France

-Institut national des sciences appliquées de Lyon

-Institut national des sciences appliquées de Rennes

-Institut national des sciences appliquées de Rouen

-Institut national des sciences appliquées de Toulouse

-Institut national des sciences appliquées de Strasbourg


Universités de technologie :


-Belfort-Montbéliard (UTBM)

-Compiègne (UTC)

-Troyes (UTT)


Grands établissements :


-CentraleSupélec

-Collège de France

-Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

-Ecole d'économie de Toulouse

-Ecole de l'air et de l'espace

-Ecole des hautes études en santé publique (EHESP)

-Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS)

-Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)

-Ecole nationale des Chartes (ENC)

-Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

-Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)

-Ecole nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA Paris)

-Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne (ENSTA Bretagne)

-Ecole nationale supérieure des mines de Paris

-Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB)

-Ecole nationale supérieure maritime placée sous la tutelle du ministre chargé de la mer (ENSM)

-Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation, Nantes-Atlantique (ONIRIS)

-Ecole navale

-Ecole polytechnique (X)

-Ecole pratique des hautes études (EPHE)

-Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (Groupe ENSAE-ENSAI)

-Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)

-Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (Vet Agro Sup)

-Institut d'études politiques de Paris (IEP)

-Institut Mines-Télécom (IMT)

-Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Institut Agro)

-Institut national d'histoire de l'art

-Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)

-Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP)

-Institut de physique du globe de Paris (IPGP)

-Institut polytechnique de Bordeaux

-Institut polytechnique de Grenoble

-Institut polytechnique de Paris

-Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (ISAE)

-Muséum national d'histoire naturelle (MNHN)

-Observatoire de Paris

-Université de Lorraine

-Université Paris sciences et lettres (PSL)

-Université Paris-Dauphine


Ecoles normales supérieures :


-Ecole normale supérieure

-Ecole normale supérieure de Lyon

-Ecole normale supérieure Paris-Saclay

-Ecole normale supérieure de Rennes


Communautés d'universités et établissements


-COMUE Angers-Le Mans

-HESAM Université

-Normandie Université

-Université de Bourgogne Franche-Comté

-ComUE Lyon Saint-Étienne

-Université Paris-Est

-Université Paris-Lumières

-Université de Toulouse


Liste des établissements publics de recherche

Etablissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST)


-Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

-Institut national d'études démographiques (INED)

-Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)

-Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)

-Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

-Institut de recherche pour le développement (IRD)


Etablissements publics à caractère industriel et commercial (EPIC)


-Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

-Centre de coopération international en recherche agronomique (CIRAD)

-Centre national d'études spatiales (CNES)

-Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (C. E. A.)

-Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

Notes


Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 5 mars 2023 Version — MODIFIE
  2. 22 mars 2023 Version — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 11 janvier 2024 Version — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. 3 juillet 2025 Version — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2025-607 du 30 juin 2025 - art. 23 (V)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 23

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données