Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière » - Article 5
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 9cb39af3-384e-4569-aeaa-beb4a5e77269
- Début de validité
- 17 juillet 2025
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 16 juillet 2025 à 21h24
- Import Jurisfac
- 14 septembre 2026 à 17h10 — 0a68ea11-a647-4795-8cd4-c0b132df012b
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051897192/2026-10-31
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051897192/article-5/versions/9cb39af3-384e-4569-aeaa-beb4a5e77269/
Sommaire du texte
Texte
Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé relatives aux tableaux de correspondance entre épreuves ou unités de l'ancien et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 14 décembre 2023