Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière » - Article 6
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — b8d1bd99-6ee5-4cb0-acb0-61f952b2078c
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 19 février 2026 à 21h27
- Import Jurisfac
- 8 octobre 2026 à 03h48 — dcf8233d-ddaf-47e4-9943-702a7362eca1
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051897194/2026-11-01
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051897194/article-6/versions/b8d1bd99-6ee5-4cb0-acb0-61f952b2078c/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 décembre 2023Art. 6
Historique
Évolution juridique
La source ne fournit aucune version datée exploitable.
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 14 décembre 2023 - art. 6 (M)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 6