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  3. Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière »
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Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière » - Article 6

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Version
Mise à jour en retard — b8d1bd99-6ee5-4cb0-acb0-61f952b2078c
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 19 février 2026 à 21h27
Import Jurisfac
8 octobre 2026 à 03h48 — dcf8233d-ddaf-47e4-9943-702a7362eca1
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051897194/2026-11-01
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051897194/article-6/versions/b8d1bd99-6ee5-4cb0-acb0-61f952b2078c/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Annexes Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
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Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 décembre 2023
Art. 6

Historique

Évolution juridique

La source ne fournit aucune version datée exploitable.

Corrections de données

  1. Connue le 8 octobre 2026 à 03h48Correction des données source
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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 14 décembre 2023 - art. 6 (M)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 6

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
19 février 2026 à 21h27
Date de l’import Jurisfac
8 octobre 2026 à 03h48
Identifiant de l’import Jurisfac
dcf8233d-ddaf-47e4-9943-702a7362eca1
Archive
LEGI_20260219-212232.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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